Et deuxième question : le scooter n'est pas immatriculé car ce n'était nécessaire avant, mais maintenant pour rouler, ma cousine devra le faire immatriculer ou non ?
103 spx :HM Bidalot RR - Carters Polini asm - Carbu DO 17.5mm - Vario Malossi Variotop - Ressort moteur Doppler - Pot Arrow - Transmi 10x54
si les scoot non immatriculer passe par un pro pour la vente, celui-ci sera obliger de l'immatriculer, mais de particulier a particulier pas la peine de l'immatriculer, et pour la vente, il faut juste faire un papier comme quoi tu l'as vendu , a qui, quelle scoot, n° cadre, date prix et signature
si il est immatriculer c plus compliquer
certificat de session du vehicule,
carte grise barré daté avec signature
et c tous(peut etre un certificas de non gage)
ensuite tu envoie une demande d'immatriculation, avec un certificat de domicile, la carte grise, au ministére de l'interieur, service cyclomoteur(enfin bref va te renseigner a ta prefecture pour l'adresse)
tu peux aussi demander au commissariat un formulaire de cessation de véhicule meme quand celui ci n'est pas immatriculé, en général les assurances préfèrent avoir ce genre de papiers pour assurer un véhicule non immatriculé (pour l'acheteur) et fais une déclaration de vente avec dessus : nom, prénom, date de naissance, adresse complete, type de véhicule vendu avec tel numéros, ... voila